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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

350 questions

  1. Question n° 21320 posée par M. René Teulade

    Financement des rémunérations des personnes en situation de handicap actuellement en formation professionnelle à l'association pour la promotion sociale des aveugles et autres handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20971 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Rémunération des stagiaires reconnus travailleurs handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22578 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapport entre l'emploi d'un salarié et sa formation initiale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22399 posée par M. Jean Boyer

    Situation financière des instituts de formation en soins infirmiers privés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22317 posée par M. Serge Mathieu

    Instituts de formation en soins infirmiers privés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22318 posée par M. Luc Dejoie

    Ordonnances relatives à la maîtrise médicalisée des dépenses de ville

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22076 posée par M. Guy Fischer

    Situation des instituts de formation en soins infirmiers privés non adossés à un hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20480 posée par M. Philippe Darniche

    Modalités d'attribution des titres d'homologation des établissements d'études supérieures de gestion et de communication

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0542S posée par M. Yann Gaillard

    Premier emploi et expérience professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19886 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Financement des stages d'insertion et de formation à l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible