Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 0489G posée par M. Jean-Claude Carle

Apprentissage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0055G posée par M. Philippe Nogrix

Métiers dans le secteur médico-social

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0197G posée par M. Alain Fouché

Accord syndical relatif à la formation professionnelle

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

03/10/2003
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Emmanuel Hamel

Transparence dans la collecte des fonds de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Emploi

30/06/1995
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Jean-Jacques Robert

Financement des formations en alternance

Réponse du ministère : Travail

18/11/1994
Pertinence
Question n° 0355G posée par M. Louis Mercier

Dénonciations de conventions de formation professionnelle agricole

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1991
Pertinence
Question n° 0258G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Besoins de sécurité et de formation de la jeunesse

Réponse du ministère : Éducation

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0115G posée par M. Paul Loridant

Formation des fonctionnaires de Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

26/05/1989
Pertinence
Question n° 0218G posée par Mme Hélène Missoffe

Emploi et formation

Réponse du ministère : Sécurité sociale

06/11/1987
Pertinence
Question n° 0159G posée par M. Henri Belcour

Conséquences de l'ouverture du grand marché européen de 1992 sur les diplômes professionnels et techniques

Réponse du ministère : Formation professionnelle

12/06/1987
Pertinence