Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 0514S posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance de l'état de calamité agricole pour le département de la Charente-Maritime et indemnisation des éleveurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16840 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte du bioéthanol français dans le plan de relance et le plan automobile

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09430 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Fin de la formation professionnelle pour les centres équestres

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09433 posée par M. Serge Babary

    Formations techniques proposées dans le secteur équestre

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08173 posée par M. Michel Dagbert

    Fonds pour la formation des entrepreneurs du vivant

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23883 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de la presse agricole

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23824 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Hausse du prix postal pour la presse agricole

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23194 posée par M. Daniel Laurent

    Prélèvements obligatoires et secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22915 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des producteurs de grains

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22733 posée par Mme Gisèle Jourda

    Difficultés touchant les acteurs de la filière du bois en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible