Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 25885 posée par M. Alex Türk

    Stage de formation des esthéticiennes

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02766 posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Contrats de professionnalisation

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22387 posée par M. Gérard Cornu

    Simplification des formalités de remboursement des charges pour l'accueil de jeunes en apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02913 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Prime de réussite versée aux apprentis dans le secteur de l'automobile

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04851 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Freins au développement des formations en alternance

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06556 posée par M. Michel Doublet

    Baisse des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07595 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Indemnités compensatrices forfaitaires pour les contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08011 posée par M. Robert Navarro

    Avenir de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11093 posée par M. Daniel Laurent

    Encadrement des stages et préoccupations des maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11569 posée par M. Pierre Hérisson

    Absence de formation pour les fromagers-crémiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible