Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

192 questions

Question n° 16934 posée par M. Jean-Pierre Michel

Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

La question a été retirée

31/03/2005
Pertinence
Question n° 17572 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des employés des GRETA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/05/2005
Pertinence
Question n° 18390 posée par M. Jacques Blanc

Droits d'inscription VAE pour les fonctionnaires

Réponse du Ministère de la fonction publique

30/06/2005
Pertinence
Question n° 18500 posée par M. Jean-Pierre Michel

Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

La question a été retirée

30/06/2005
Pertinence
Question n° 22740 posée par M. Georges Mouly

Demande de participation financière à une formation d'aide-soignante suivie dans un lycée par une bénéficiaire de l'ASS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22930 posée par M. René-Pierre Signé

Avenir de l'IUP Denis-Diderot à Dijon

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/04/2006
Pertinence
Question n° 23279 posée par M. Thierry Foucaud

Situation des GRETA

La question est caduque

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23537 posée par Mme Sandrine Hurel

Situation des GRETA

La question est caduque

15/06/2006
Pertinence
Question n° 23668 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Avenir des GRETA

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 23686 posée par Mme Christiane Demontès

Situation inquiétante des GRETA

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence