Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
-
Question n° 15029 posée par Mme Maryvonne Blondin
Modification de l'article 18 du décret du 17 juin 1938 interdisant le cumul PRA/PIMP pour les marins
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03354 posée par Mme Annie David
Décompte d'assurance de l'employeur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02276 posée par M. Jean Louis Masson
Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 01940 posée par M. Jean Louis Masson
Décret sur les rachats de cotisation des conjoints collaborateurs
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0082S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 01024 posée par M. Bernard Piras
Projet de restructuration du système informatique de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01095 posée par Mme Annie David
Décompte d'assurance de l'employeur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01149 posée par M. Marcel Rainaud
Fichier généralisé des allocataires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00713 posée par M. Jean Louis Masson
Assouplissement du dispositif du tiers payant
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00988 posée par M. Jean Louis Masson
Emplois précaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence