Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

554 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

554 questions

Question n° 11514 posée par M. Jean-Marc Pastor

Convention CAP Emploi : concertation et perspectives

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

25/03/2004
Pertinence
Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot

Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

25/03/2004
Pertinence
Question n° 11449 posée par M. Georges Mouly

Aide au Fonds de gestion du congé individuel de formation (FONGECIF)

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

18/03/2004
Pertinence
Question n° 11297 posée par M. René-Pierre Signé

Situation de l'AFPA

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

11/03/2004
Pertinence
Question n° 11302 posée par M. André Vézinhet

Dispositif Cap Emploi

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

11/03/2004
Pertinence
Question n° 11314 posée par Mme Michèle André

Agrément du fonds départemental emploi solidarité du Puy-de-Dôme

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

11/03/2004
Pertinence
Question n° 11319 posée par M. Gilbert Chabroux

Formations professionnalisantes conclues à l'issue de baccalauréats professionnels

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/03/2004
Pertinence
Question n° 11357 posée par M. Jacques Peyrat

Arguments du centre régional d'informations préventives liées à l'environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur

La question a été retirée

11/03/2004
Pertinence
Question n° 0284G posée par M. Dominique Braye

Les emplois vacants non pourvus

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

27/02/2004
Pertinence
Question n° 0287G posée par M. Paul Loridant

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

27/02/2004
Pertinence