Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 12956 posée par M. François Rebsamen

Missions de service public de Pôle emploi en milieu rural

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/04/2010
Pertinence
Question n° 10031 posée par M. Guy Fischer

Devenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/09/2009
Pertinence
Question n° 09461 posée par M. Marc Daunis

Avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09464 posée par Mme Samia Ghali

Avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09269 posée par M. Louis Nègre

Mesures pour l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

25/06/2009
Pertinence
Question n° 0442S posée par Mme Bernadette Bourzai

Avenir de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

12/02/2009
Pertinence
Question n° 13511 posée par M. Philippe Madrelle

Notariat: bénéfice des contrats emploi-formation

La question est caduque

06/10/1983
Pertinence
Question n° 11632 posée par M. Philippe Madrelle

Notariat: bénéfice des contrats emploi-formation

La question est caduque

12/05/1983
Pertinence
Question n° 11296 posée par M. René Régnault

Contrats emploi-formation: bénéficiaires

Réponse du ministère : Travail

21/04/1983
Pertinence
Question n° 02755 posée par M. Charles de Cuttoli

Réinsertion en France des français de l'étranger

La question a été retirée

07/11/1981
Pertinence