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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

  1. Question n° 0707S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Collecte de la contribution à la formation professionnelle des artisans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12556 posée par M. Patrice Joly

    Situation des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification du secteur des transports

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13189 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de versement de l'allocation chômage aux travailleurs frontaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14494 posée par M. Patrice Joly

    Fragilisation de certains groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16303 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation dramatique des saisonniers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16647 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Transformation du chômage en congé de formation numérique et formation au numérique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16789 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Utilisation des points acquis au titre du compte professionnel de prévention

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17508 posée par M. Franck Menonville

    Soutien à la formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19684 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Conventions collectives des entreprises du bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Très faible