Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 20499 posée par M. Roger Karoutchi

Méthodologie du calcul des demandeurs d'emploi en France

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence
Question n° 20201 posée par M. Alain Houpert

Chiffres du chômage et des emplois non pourvus

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 18030 posée par M. Alain Houpert

Chiffres du chômage et des emplois non pourvus

La question est caduque

01/10/2015
Pertinence
Question n° 22516 posée par M. Yannick Vaugrenard

Augmentation des suicides liée à la crise

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 07491 posée par M. Emmanuel Hamel

Statistiques concernant l'aide aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprises

Réponse du ministère : Travail

11/08/1994
Pertinence
Question n° 22843 posée par M. André Fosset

Etude tendant à mettre fin aux contestations relatives au nombre de chômeurs

Réponse du ministère : Travail

17/09/1992
Pertinence
Question n° 21356 posée par M. Emmanuel Hamel

Progression du chômage dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Travail

21/05/1992
Pertinence
Question n° 20548 posée par M. Jacques Oudin

Sources statistiques mesurant le chômage

Réponse du ministère : Travail

31/03/1992
Pertinence
Question n° 19105 posée par M. Jacques Oudin

Sources statistiques mesurant le chômage

Réponse du ministère : Travail

19/12/1991
Pertinence
Question n° 17739 posée par M. Albert Voilquin

Statistiques relatives aux offres d'emplois non satisfaites

Réponse du ministère : Travail

10/10/1991
Pertinence