Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 30899 posée par M. Georges Lombard

Création d'agences régionales de l'emploi

Réponse du ministère : Travail

20/07/1979
Pertinence
Question n° 33872 posée par M. Georges Lombard

Adaptation de la formation professionnelle aux besoins régionaux

Réponse du ministère : Travail

23/04/1980
Pertinence
Question n° 14849 posée par M. André Bohl

Délégations régionales à la formation professionnelle: fonctionnement

La question est caduque

05/01/1984
Pertinence
Question n° 16108 posée par M. Pierre Bastie

Formation professionnelle et création d'activités: bilan des missions locales

La question est caduque

15/03/1984
Pertinence
Question n° 19528 posée par M. Marcel Vidal

Formation professionnelle et protection de la forêt méditerranéenne

Réponse du ministère : Travail

27/09/1984
Pertinence
Question n° 22830 posée par M. Alain Pluchet

Contrats de formation alternée

Réponse du ministère : Travail

04/04/1985
Pertinence
Question n° 02431 posée par M. Louis Souvet

Financement d'emplois avec participation de l'Etat dans les services par les assemblées régionales

Réponse du ministère : Travail

24/11/1988
Pertinence
Question n° 21166 posée par M. Emmanuel Hamel

Situation régionale de l'emploi dans la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Travail

07/05/1992
Pertinence
Question n° 05058 posée par M. Ivan Renar

Situation économique et sociale du canton de Haubourdin (Nord)

Réponse du ministère : Travail

03/03/1994
Pertinence
Question n° 11376 posée par M. Alain Vasselle

Réforme de la gestion des fonds de formation

Réponse du ministère : Travail

29/06/1995
Pertinence