Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 09962 posée par M. Stéphane Bonduel

Statistiques du chômage: exactitude

La question a été retirée

03/02/1983
Pertinence
Question n° 16108 posée par M. Pierre Bastie

Formation professionnelle et création d'activités: bilan des missions locales

La question est caduque

15/03/1984
Pertinence
Question n° 16286 posée par M. Henri Collette

Priorités départementales relatives au logement et à l'emploi

Réponse du ministère : Économie

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16928 posée par M. Henri Collette

Suite donnée au rapport concernant les statistiques de chômeurs

Réponse du ministère : Travail

22/08/1991
Pertinence
Question n° 17579 posée par M. Charles Ginésy

Critères d'évaluation du nombre des chômeurs

Réponse du ministère : Travail

03/10/1991
Pertinence
Question n° 17739 posée par M. Albert Voilquin

Statistiques relatives aux offres d'emplois non satisfaites

Réponse du ministère : Travail

10/10/1991
Pertinence
Question n° 18799 posée par M. François Autain

Absence de publication des statistiques de licenciement de délégués

Réponse du ministère : Travail

28/11/1991
Pertinence
Question n° 19105 posée par M. Jacques Oudin

Sources statistiques mesurant le chômage

Réponse du ministère : Travail

19/12/1991
Pertinence
Question n° 20380 posée par M. André Fosset

Bilan de l'activité des conseillers du salarié

Réponse du ministère : Travail

19/03/1992
Pertinence
Question n° 20548 posée par M. Jacques Oudin

Sources statistiques mesurant le chômage

Réponse du ministère : Travail

31/03/1992
Pertinence