Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 02601 posée par Mme Corinne Imbert

Conséquences de la réduction des contrats aidés en Charente-Maritime

Réponse du Ministère du travail

21/12/2017
Pertinence
Question n° 24705 posée par M. Jean Desessard

Mise en place d'un guide de pilotage statistique pour l'emploi

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 20499 posée par M. Roger Karoutchi

Méthodologie du calcul des demandeurs d'emploi en France

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence
Question n° 20201 posée par M. Alain Houpert

Chiffres du chômage et des emplois non pourvus

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 18030 posée par M. Alain Houpert

Chiffres du chômage et des emplois non pourvus

La question est caduque

01/10/2015
Pertinence
Question n° 22516 posée par M. Yannick Vaugrenard

Augmentation des suicides liée à la crise

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 15407 posée par M. Jean-Paul Fournier

Diffusion d'indicateurs statistiques auprès des maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

07/10/2010
Pertinence
Question n° 21453 posée par M. Serge Mathieu

Fonctionnement de la direction de l'animation, de la recherche et des études statistiques

Réponse du ministère : Travail

27/03/1997
Pertinence
Question n° 08111 posée par M. Xavier de Villepin

Lutte contre le travail irrégulier des étrangers

Réponse du ministère : Travail

13/10/1994
Pertinence
Question n° 07491 posée par M. Emmanuel Hamel

Statistiques concernant l'aide aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprises

Réponse du ministère : Travail

11/08/1994
Pertinence