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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 26590 posée par M. Charles de Cuttoli
Français rapatriés du Zaîre: situation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 29375 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignants du titre de la formation professionnelle: définition du type de contrat
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 02755 posée par M. Charles de Cuttoli
Réinsertion en France des français de l'étranger
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 07982 posée par M. Charles de Cuttoli
Réinsertion des jeunes Français de l'étranger : allocation d'insertion
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 10517 posée par M. Charles de Cuttoli
Conseil national des missions locales
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 12630 posée par M. Charles de Cuttoli
Otages français en Irak et au Koweït : droit du travail et protection sociale
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 17423 posée par M. Charles de Cuttoli
Réinsertion en France des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17424 posée par M. Charles de Cuttoli
MGEN : remboursement des frais médicaux engagés à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 21013 posée par M. Charles de Cuttoli
Formation professionnelle : programme PAQUE
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00230 posée par M. Charles de Cuttoli
Réinsertion en France des Français de l'étranger
Réponse du ministère : Travail
Pertinence