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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 27168 posée par M. Franck Sérusclat

   Personnel de l'AFPA: demande de négociation

   Réponse du ministère : Travail

   03/08/1978

   Pertinence

2. Question n° 32254 posée par M. Franck Sérusclat

   Centre de formation professionnelle pour adultes: insuffisance des moyens financiers

   Réponse du ministère : Travail

   14/12/1979

   Pertinence

3. Question n° 13596 posée par M. Franck Sérusclat

   Handicapés employés en CAT: bénéfice des droits des salariés

   La question est caduque

   13/10/1983

   Pertinence

4. Question n° 27052 posée par M. Franck Sérusclat

   Demandeurs d'emploi et formation longue durée

   La question est caduque

   28/11/1985

   Pertinence

5. Question n° 07833 posée par M. Franck Sérusclat

   Diminution du nombre de bénéficiaires de l'assurance chômage

   Réponse du ministère : Travail

   11/01/1990

   Pertinence

6. Question n° 20911 posée par M. Franck Sérusclat

   Prise en charge des frais de transport des jeunes participant à des stages de formation alternés

   Réponse du ministère : Travail

   23/04/1992

   Pertinence

7. Question n° 05713 posée par M. Franck Sérusclat

   Recours aux contrats emploi-solidarité dans le secteur du service des soins à domicile

   Réponse du ministère : Travail

   14/04/1994

   Pertinence

8. Question n° 06391 posée par M. Franck Sérusclat

   Difficultés rencontrées par les entreprises d'insertion

   Réponse du ministère : Travail

   26/05/1994

   Pertinence

9. Question n° 09588 posée par M. Franck Sérusclat

   Reconnaissance éventuelle du sida en tant que maladie professionnelle pour les personnels soignants

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   26/01/1995

   Pertinence