Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
-
Question n° 16801 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des structures de l'économie sociale et solidaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14824 posée par Mme Nadia Sollogoub
Financement des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification transports
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 14494 posée par M. Patrice Joly
Fragilisation de certains groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03223 posée par M. Jacques Le Nay
Insertion professionnelle des personnes « dys »
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 02540 posée par Mme Pascale Gruny
Demande d'intégration de l'UNAI au CNIAE
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 02178 posée par Mme Françoise Cartron
Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 02184 posée par M. Jean-Marie Morisset
Représentation des associations intermédiaires au sein du conseil national de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 02065 posée par Mme Monique Lubin
Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 01901 posée par Mme Florence Lassarade
Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 01881 posée par M. Jean-Pierre Moga
Intégration au comité national de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail
Pertinence