Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 11407 posée par M. Éric Gold

    Garantir l'égalité des chances pour tous les usagers du compte personnel de formation

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08119 posée par M. Éric Gold

    Conséquences pour l'apprentissage dans l'artisanat d'une baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02362 posée par M. Éric Gold

    Situation des filières sang et plasma en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20768 posée par M. Éric Gold

    Formation au numérique tout au long de la vie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18496 posée par M. Éric Gold

    Formation au numérique tout au long de la vie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12129 posée par M. Éric Gold

    Extension des compétences des orthoptistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10847 posée par M. Éric Gold

    Normes relatives aux conditions d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09457 posée par M. Éric Gold

    Menaces sur le droit à la formation professionnelle des artisans

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09459 posée par M. Éric Gold

    Extension des compétences des orthoptistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08037 posée par M. Éric Gold

    Fusion des missions locales au sein de Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible