Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 25987 posée par M. Auguste Chupin

    Emploi des jeunes: charges pour les entreprises de main-d'oeuvre

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 31534 posée par M. Auguste Chupin

    Artisanat: développement des programmes de formation continue

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00824 posée par M. Auguste Chupin

    Comité interministériel chargé de la formation des responsables d'entreprises artisanales: création

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00979 posée par M. Auguste Chupin

    Formation des responsables des entreprises artisanales et commerciales

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10126 posée par M. Auguste Chupin

    Formation professionnelle agricole: crédits

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09696 posée par M. Auguste Chupin

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09697 posée par M. Auguste Chupin

    Modification du mode d'indexation de la DGF

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible