Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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412 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

412 questions

Question n° 0074G posée par M. Hussein Bourgi

Réduction du trafic des TGV en France

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

03/11/2022
Pertinence
Question n° 02565 posée par M. Sebastien Pla

Maintien de la marque Sud-de-France pour les productions viti-vinicoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

08/09/2022
Pertinence
Question n° 1078S posée par Mme Viviane Artigalas

Société hydro-électrique du Midi et renouvellement des concessions hydroélectriques

Réponse du Ministère des outre-mer

16/01/2020
Pertinence
Question n° 0959S posée par M. Daniel Laurent

États-Unis et taxe sur les vins français

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0868G posée par Mme Christine Prunaud

Accord avec le Mercosur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

05/07/2019
Pertinence
Question n° 10197 posée par M. Roland Courteau

Agriculture et concurrence déloyale des producteurs de la région de Catalogne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/05/2019
Pertinence
Question n° 09928 posée par M. Jean-François Rapin

Méthode de calcul des prélèvements obligatoires des indépendants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/04/2019
Pertinence
Question n° 0739S posée par M. Roland Courteau

Risque de tsunami et alerte descendante

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau

Collectif Occitan

Réponse du Ministère de la culture

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau

Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

12/07/2018
Pertinence