Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 08589 posée par M. Hervé Maurey

Impact de l'application de la taxe copie privée sur les produits d'occasion

Réponse du Ministère de la culture

05/10/2023
Pertinence
Question n° 07605 posée par M. Hervé Maurey

Impact de l'application de la taxe copie privée sur les produits d'occasion

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2023
Pertinence
Question n° 05519 posée par M. Hervé Maurey

Disparition de nombreux objets des collections nationales

Réponse du Ministère de la culture

23/02/2023
Pertinence
Question n° 04479 posée par M. Hervé Maurey

Disparition de nombreux objets des collections nationales

Réponse du Ministère de la culture

22/12/2022
Pertinence
Question n° 17655 posée par M. Hervé Maurey

Protection des monuments religieux

Réponse du Ministère de la culture

27/08/2020
Pertinence
Question n° 17526 posée par M. Hervé Maurey

Situation financière des radios locales

Réponse du Ministère de la culture

30/07/2020
Pertinence
Question n° 16402 posée par M. Hervé Maurey

Situation financière des radios locales

Réponse du Ministère de la culture

28/05/2020
Pertinence
Question n° 21365 posée par M. Hervé Maurey

Diffusion de chaînes anglophones sur la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/12/2011
Pertinence
Question n° 0759S posée par M. Hervé Maurey

Révision de l'assiette de la contribution à l'audiovisuel public

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/12/2009
Pertinence
Question n° 08375 posée par M. Hervé Maurey

Délais de traitement des demandes de permis de construire par les architectes des Bâtiments de France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/04/2009
Pertinence