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Questions avec et sans réponses

30 questions

1. Question n° 17890 posée par M. Claude Fuzier

   Utilisation de la ligne Paris-Antilles via Marseille

   Réponse du ministère : Transports

   14/06/1984

   Pertinence

2. Question n° 16602 posée par M. Claude Fuzier

   Délai d'acheminement du courrier entre les Antilles-Guyane et la France

   Réponse du ministère : Postes

   05/04/1984

   Pertinence

3. Question n° 13264 posée par M. Claude Fuzier

   Aide aux investissements

   La question est caduque

   15/09/1983

   Pertinence

4. Question n° 13265 posée par M. Claude Fuzier

   Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles dans les départements d'outre-mer

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   15/09/1983

   Pertinence

5. Question n° 09668 posée par M. Claude Fuzier

   DOM: conclusions d'une étude sur le taux de nicotine des cigarettes

   Réponse du ministère : Santé

   06/01/1983

   Pertinence

6. Question n° 06444 posée par M. Claude Fuzier

   Travailleurs des DOM-TOM: transport, réduction de tarif

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   12/06/1982

   Pertinence

7. Question n° 03202 posée par M. Claude Fuzier

   Saint-Pierre: attribution des terrains abandonnés

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   03/12/1981

   Pertinence

8. Question n° 02721 posée par M. Claude Fuzier

   Bilharziose: mise en vente d'un nouveau médicament

   Réponse du ministère : Santé

   06/11/1981

   Pertinence

9. Question n° 02522 posée par M. Claude Fuzier

   Fonctionnaires d'outre-mer: suspension des enquêtes de police

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   30/10/1981

   Pertinence

10. Question n° 00655 posée par M. Claude Fuzier

    Enseignement du créole

    La question est caduque

    09/07/1981

    Pertinence