Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 23553 posée par M. Claude Fuzier

Lutte contre la pollution des véhicules Diésel

Réponse du ministère : Environnement

09/05/1985
Pertinence
Question n° 23292 posée par M. Claude Fuzier

Réglementation sur les sacs plastiques non-biodégradables

Réponse du ministère : Environnement

25/04/1985
Pertinence
Question n° 11319 posée par M. Claude Fuzier

Protection contre l'amiante

Réponse du ministère : Environnement

21/04/1983
Pertinence
Question n° 07754 posée par M. Claude Fuzier

Récupération des piles-bouton au mercure

Réponse du ministère : Environnement

16/09/1982
Pertinence
Question n° 02944 posée par M. Claude Fuzier

Protection des cachalots et création d'une charte de l'écologie

Réponse du ministère : Environnement

20/11/1981
Pertinence
Question n° 00149 posée par M. Claude Fuzier

Eau potable: application des normes

Réponse du ministère : Environnement

20/06/1981
Pertinence
Question n° 35234 posée par M. Claude Fuzier

Allocation logement: versement aux organismes logeurs

Réponse du ministère : Environnement

01/10/1980
Pertinence
Question n° 32116 posée par M. Claude Fuzier

Pollution par le mercure du golfe de Fos: mesures

Réponse du ministère : Environnement

01/12/1979
Pertinence
Question n° 31769 posée par M. Claude Fuzier

Barges: programme d'achat

Réponse du ministère : Environnement

31/10/1979
Pertinence
Question n° 31759 posée par M. Claude Fuzier

Ouverture des forêts privées au public: état d'une étude

Réponse du ministère : Environnement

27/10/1979
Pertinence