Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 24430 posée par M. Claude Fuzier

Suppression éventuelle du PCV

Réponse du ministère : Postes

20/06/1985
Pertinence
Question n° 21863 posée par M. Claude Fuzier

Vente des fichiers des détenteurs de Minitel

Réponse du ministère : Postes

07/02/1985
Pertinence
Question n° 19545 posée par M. Claude Fuzier

Téléphone: service restreint et appels en PCV

Réponse du ministère : Postes

27/09/1984
Pertinence
Question n° 16602 posée par M. Claude Fuzier

Délai d'acheminement du courrier entre les Antilles-Guyane et la France

Réponse du ministère : Postes

05/04/1984
Pertinence
Question n° 00856 posée par M. Claude Fuzier

Annuaires: résultats d'un sondage

Réponse du ministère : Postes

21/11/1980
Pertinence
Question n° 34940 posée par M. Claude Fuzier

Taxation téléphonique dans les départements de la petite couronne

Réponse du ministère : Postes

30/07/1980
Pertinence
Question n° 32171 posée par M. Claude Fuzier

Fonctionnement du bureau de poste de Montfermeil

Réponse du ministère : Postes

07/12/1979
Pertinence
Question n° 30800 posée par M. Claude Fuzier

Conditions de travail des receveurs - distributeurs

Réponse du ministère : Postes

28/06/1979
Pertinence