Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 23293 posée par M. Claude Fuzier

    Etiquetage de l'alcool

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16078 posée par M. Claude Fuzier

    Campagne contre l'alcoolisme: publication des enquêtes réalisées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16079 posée par M. Claude Fuzier

    Utilisation du dibromure d'éthylène (insecticide): conclusions d'un article

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 13868 posée par M. Claude Fuzier

    Inconvénients des lentilles de contact

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13266 posée par M. Claude Fuzier

    Médicaments et conduite automobile

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 10701 posée par M. Claude Fuzier

    Produits d'addition dans le tabac

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 10702 posée par M. Claude Fuzier

    Qualité des infusions (étude)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 09667 posée par M. Claude Fuzier

    Taux de nicotine des cigarettes: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 09668 posée par M. Claude Fuzier

    DOM: conclusions d'une étude sur le taux de nicotine des cigarettes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 09489 posée par M. Claude Fuzier

    MIN de Rungis: hygiène

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte