Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 17890 posée par M. Claude Fuzier

Utilisation de la ligne Paris-Antilles via Marseille

Réponse du ministère : Transports

14/06/1984
Pertinence
Question n° 07753 posée par M. Claude Fuzier

SNCF: conditions de transport des handicapés

Réponse du ministère : Transports

16/09/1982
Pertinence
Question n° 06935 posée par M. Claude Fuzier

Sièges auto pour bébé: création d'une commission de contrôle des fabrications

Réponse du ministère : Transports

08/07/1982
Pertinence
Question n° 06810 posée par M. Claude Fuzier

Statistiques concernant les causes d'accidents

Réponse du ministère : Transports

26/06/1982
Pertinence
Question n° 04585 posée par M. Claude Fuzier

Etat du projet "Enertrans"

Réponse du ministère : Transports

04/03/1982
Pertinence
Question n° 00999 posée par M. Claude Fuzier

Codes en ville: motifs de la prolongation de l'expérience

La question est caduque

28/11/1980
Pertinence
Question n° 35237 posée par M. Claude Fuzier

Seine-Saint-Denis: situation des directeurs d'auto-écoles

Réponse du ministère : Transports

01/10/1980
Pertinence
Question n° 33795 posée par M. Claude Fuzier

Formation de l'usager aux problèmes de circulation

Réponse du ministère : Transports

17/04/1980
Pertinence
Question n° 32531 posée par M. Claude Fuzier

Moules et huîtres: présence d'hydrocarbures

Réponse du ministère : Transports

16/01/1980
Pertinence
Question n° 31388 posée par M. Claude Fuzier

Motocyclistes: âge des passagers

Réponse du ministère : Transports

28/09/1979
Pertinence