Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 04984 posée par M. Claude Fuzier

Bénéficiaires des mesures d'incitation à l'achat d'automobiles

Réponse du ministère : Premier ministre

24/02/1994
Pertinence
Question n° 23553 posée par M. Claude Fuzier

Lutte contre la pollution des véhicules Diésel

Réponse du ministère : Environnement

09/05/1985
Pertinence
Question n° 13266 posée par M. Claude Fuzier

Médicaments et conduite automobile

Réponse du ministère : Santé

15/09/1983
Pertinence
Question n° 13268 posée par M. Claude Fuzier

Assurances automobiles: résiliation et tarification

Réponse du ministère : Économie

15/09/1983
Pertinence
Question n° 09490 posée par M. Claude Fuzier

Assurance automobile: éventualité d'une réforme

Réponse du ministère : Économie

11/12/1982
Pertinence
Question n° 06935 posée par M. Claude Fuzier

Sièges auto pour bébé: création d'une commission de contrôle des fabrications

Réponse du ministère : Transports

08/07/1982
Pertinence
Question n° 06811 posée par M. Claude Fuzier

Ventes de véhicules d'occasion par les domaines: défaut de garantie

Réponse du ministère : Consommation

26/06/1982
Pertinence
Question n° 00406 posée par M. Claude Fuzier

Véhicules auto-écoles: récupération de la TVA

Réponse du ministère : Budget

03/07/1981
Pertinence
Question n° 33208 posée par M. Claude Fuzier

Marché de la voiture d'occasion

Réponse du ministère : Économie

06/03/1980
Pertinence
Question n° 31648 posée par M. Claude Fuzier

Véhicules automobiles: fonctionnement de l'éthanol

Réponse du ministère : Industrie

18/10/1979
Pertinence