Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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422 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

422 questions

Question n° 25884 posée par M. Claude Fuzier

Anciens instituteurs conseillers d'orientation scolaire: situation

Réponse du ministère : Premier ministre

04/04/1978
Pertinence
Question n° 25921 posée par M. Claude Fuzier

Ouvriers du textile: situation

Réponse du ministère : Travail

07/04/1978
Pertinence
Question n° 25922 posée par M. Claude Fuzier

Cas de la Tartrazine

Réponse du ministère : Santé

07/04/1978
Pertinence
Question n° 25948 posée par M. Claude Fuzier

Viande attendrie: réglementation

Réponse du ministère : Économie

12/04/1978
Pertinence
Question n° 25953 posée par M. Claude Fuzier

Contrats de ventes: lutte contre les clauses abusives

Réponse du ministère : Économie

12/04/1978
Pertinence
Question n° 25955 posée par M. Claude Fuzier

Vaccination antirubéolique: opportunité

Réponse du ministère : Santé

12/04/1978
Pertinence
Question n° 26014 posée par M. Claude Fuzier

Sidérurgie: restructuration

Réponse du ministère : Travail

14/04/1978
Pertinence
Question n° 26051 posée par M. Claude Fuzier

Conservateurs chimiques de produits alimentaires: réglementation

Réponse du ministère : Santé

20/04/1978
Pertinence
Question n° 26128 posée par M. Claude Fuzier

Association de défense de la qualité de la vie de Bondy: pièces constituant le dossier d' agrément

Réponse du ministère : Environnement

26/04/1978
Pertinence
Question n° 26250 posée par M. Claude Fuzier

"Archives du XX siècle": situation

Réponse du ministère : Culture

10/05/1978
Pertinence