Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

186 questions

  1. Question n° 01931 posée par Mme Nelly Rodi

    Révision de la grille indiciaire des infirmières

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01992 posée par M. Jean-Eric Bousch

    Revalorisation du métier d'infirmière

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03275 posée par M. Philippe François

    Revalorisation indiciaire des directeurs des écoles annexes et d'application

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03458 posée par M. Paul Seramy

    Situation des directeurs des écoles annexes et d'application

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06698 posée par M. Georges Treille

    Revendications des agents de l'Etat et des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07144 posée par M. Paul Girod

    Revalorisation du statut de puéricultrice

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07620 posée par M. Jean-Marie Girault

    Reconnaissance des charges et responsabilités des chefs d'établissement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07685 posée par M. Claude Huriet

    Chefs d'établissement d'enseignement secondaire retraités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07824 posée par M. Amédée Bouquerel

    Personnels d'éducation, conseillers et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07825 posée par M. Roland Courteau

    Personnels d'éducation, conseillers et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible