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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey
Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest
Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 22326 posée par M. Pierre Médevielle
Désertification médicale et orthophonie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 21444 posée par M. Philippe Paul
Groupements hospitaliers de territoire et hôpitaux de proximité
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 21214 posée par M. Dominique Bailly
Constitution d'un groupement hospitalier de territoire Douai-Arras
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0911S posée par M. Pierre Laurent
Hôpital Nord du Grand Paris
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0450S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Menace de fermeture de l'hôpital Beaujon
Réponse du Ministère chargé de la francophonie
Pertinence
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Question n° 01153 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Maintien de la maternité de La Seyne-sur-Mer (Var)
La question est caduque
Pertinence