Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
115 questions
-
Question n° 25008 posée par M. Michel Vaspart
Défaillance de l'indemnisation des accidents médicaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24912 posée par Mme Michelle Demessine
Ordonnance du 12 janvier 2017 et dépassements d'honoraires en milieu hospitalier
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1101G posée par M. Jérôme Bignon
Épidémie de grippe
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 1063G posée par Mme Catherine Génisson
Réforme de la sécurité sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1570S posée par M. Michel Boutant
Situation financière du centre hospitalier de La Rochefoucauld
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 23945 posée par M. Jean-Pierre Bosino
Avenir des personnels de santé du centre hospitalier interdépartemental de Clermont
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 1023G posée par M. Jean Desessard
Mouvement de grève des personnels infirmiers
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1030G posée par M. René-Paul Savary
Grève dans les hôpitaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23799 posée par M. Philippe Bas
Traitement fiscal des organismes privés non lucratifs qui exercent des activités sanitaires, sociales et médico-sociales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23811 posée par M. Christian Favier
Tarification du parking de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil
La question est caduque
Pertinence