Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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302 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

302 questions

Question n° 06344 posée par M. Michel Darras

Hôpitaux publics: frais de gros appareillage

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/06/1982
Pertinence
Question n° 13905 posée par M. Daniel Percheron

Nord-Pas-de-Calais: hôpitaux publics et textiles français

La question est caduque

10/11/1983
Pertinence
Question n° 18193 posée par M. Rémi Herment

Situation des médecins psychiatres des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/06/1984
Pertinence
Question n° 20457 posée par M. Albert Voilquin

Déficit des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/11/1984
Pertinence
Question n° 21094 posée par M. Michel Giraud

Bilan financier des hôpitaux publics

La question est caduque

20/12/1984
Pertinence
Question n° 22161 posée par M. Paul Robert

Modification des tarifs et taux de remboursement des soins externes dans les hôpitaux publics

La question est caduque

21/02/1985
Pertinence
Question n° 24118 posée par M. René Martin

Mise en oeuvre de la départementalisation dans les hôpitaux publics

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/06/1985
Pertinence
Question n° 24119 posée par M. René Martin

Situation des personnes faisant fonction d'internes dans les hôpitaux publics

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/06/1985
Pertinence
Question n° 27186 posée par M. Jean Colin

Reclassement des secrétaires médicales des hôpitaux publics

La question est caduque

05/12/1985
Pertinence
Question n° 27292 posée par M. Ivan Renar

Statut des secrétaires médicales des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Santé

05/12/1985
Pertinence