Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 2215G posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation à la frontière entre la Russie et l'Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2001G posée par M. Dominique de Legge

Relations avec l'Australie dans le contexte du référendum d'autodétermination en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1988G posée par Mme Jacky Deromedi

Vaccination des Français de l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

10/09/2021
Pertinence
Question n° 1899G posée par M. Roger Karoutchi

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

17/06/2021
Pertinence
Question n° 1051G posée par M. Alain Richard

Décès des treize militaires au Mali

Réponse du Premier ministre

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1056G posée par M. Christian Cambon

Décès des treize militaires au Mali

Réponse du Premier ministre

28/11/2019
Pertinence
Question n° 0960G posée par M. Pierre Laurent

Offensive turque contre les Kurdes en Syrie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0961G posée par M. Rémi Féraud

Situation des Kurdes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0871G posée par M. Daniel Gremillet

Accord avec le mercosur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

05/07/2019
Pertinence
Question n° 0592G posée par M. Pascal Allizard

Pacte de Marrakech

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

14/12/2018
Pertinence