Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

1181 questions

  1. Question n° 0583S posée par Mme Françoise Cartron

    Devenir des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0904S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Construction d'un lycée public sur la commune de Ploërmel dans le Morbihan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0362G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Agroalimentaire en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0080C posée par M. René Beaumont

    L'Europe de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0625G posée par M. Martial Bourquin

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0610G posée par M. Jacques Mézard

    Débat sur la laïcité

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0160C posée par M. Jacques Gautier

    Situation en Afghanistan

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0167C posée par M. Didier Boulaud

    Situation en Afghanistan

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0555G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Réforme des retraites

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0541G posée par Mme Annie David

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible