Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
-
Question n° 04218 posée par M. Gérard Delfau
Conséquences de l'élargissement de l'Union européenne sur la viticulture française notamment en Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 0414S posée par M. André Vézinhet
Conséquences pour les caves coopératives viticoles du dysfonctionnement des procédures d'aides de l'Etat et du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
-
Question n° 14873 posée par M. Roland Courteau
Politique d'arrachage des vignes dans l'Union européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 03610 posée par M. Gérard Delfau
Classement des zones produisant des vins de table
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence