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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
40 questions
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Question n° 0656S posée par M. Roland Courteau
Mesures de prévention et d'alerte au tsunami en Méditerranée
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16442 posée par M. Marcel Vidal
Erosion du littoral en Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17482 posée par M. Marcel Vidal
Entretien du canal du Midi
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 21925 posée par M. Marcel Vidal
Projets du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres en matière d'aménagements dans le département de l'Hérault
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 24933 posée par M. Robert Tropeano
Rôle du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 26445 posée par M. Robert Tropeano
Menace de sécheresse en Languedoc-Roussillon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00359 posée par M. Robert Tropeano
Menace de sécheresse en Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 01912 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences environnementales du projet de réorganisation du fret ferroviaire annoncé par la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau
Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau
Canal du Midi
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence