Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 20328 posée par M. Marcel Vidal

Financement du SUAMME

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/11/2005
Pertinence
Question n° 21162 posée par M. Marcel Vidal

Situation des agriculteurs et viticulteurs de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/01/2006
Pertinence
Question n° 22043 posée par M. Marcel Vidal

Crise aiguë de la viticulture en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/03/2006
Pertinence
Question n° 23113 posée par M. Marcel Vidal

Restauration des monuments historiques en Languedoc-Roussillon

La question a été retirée pour cause de décès.

11/05/2006
Pertinence
Question n° 02565 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques sur les conseils économiques et sociaux régionaux

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

22/11/2007
Pertinence
Question n° 08593 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques sur les conseils économiques et sociaux régionaux

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

30/04/2009
Pertinence
Question n° 0442G posée par M. Jean-Claude Carle

Budget des régions

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

19/02/2010
Pertinence
Question n° 18424 posée par M. Marcel Rainaud

La politique de cohésion économique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/05/2011
Pertinence
Question n° 0359G posée par M. Christian Bourquin

Réforme territoriale

Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

20/06/2014
Pertinence
Question n° 15242 posée par M. Jean-Pierre Grand

Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence