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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
59 questions
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Question n° 16805 posée par M. Joël Bourdin
Pièce justificative des subventions aux communes pour le comptable
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 20328 posée par M. Marcel Vidal
Financement du SUAMME
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20477 posée par M. Jean Louis Masson
Nombre d'accidents de chasse mortels dans chaque région
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 21162 posée par M. Marcel Vidal
Situation des agriculteurs et viticulteurs de la région Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22043 posée par M. Marcel Vidal
Crise aiguë de la viticulture en Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23113 posée par M. Marcel Vidal
Restauration des monuments historiques en Languedoc-Roussillon
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23784 posée par M. Jean Louis Masson
Nombre d'accidents de chasse mortels dans chaque région
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 26445 posée par M. Robert Tropeano
Menace de sécheresse en Languedoc-Roussillon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00359 posée par M. Robert Tropeano
Menace de sécheresse en Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 00367 posée par M. Robert Tropeano
Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence