Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 14285 posée par M. Pierre Bastie

Languedoc-Roussillon: nombre de places de stages

La question est caduque

01/12/1983
Pertinence
Question n° 27474 posée par M. Marcel Vidal

Languedoc-Roussillon: contrat de plan Etat-Région appelé "informatisation de l'ANPE"

La question est caduque

19/12/1985
Pertinence
Question n° 15445 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures en faveur de l'emploi à la Réunion

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

30/05/1991
Pertinence
Question n° 01998 posée par M. Louis Minetti

Allégement des charges sociales pesant sur la main-d'oeuvre saisonnière employée par les producteurs de fruits, légumes et fleurs

Réponse du ministère : Travail

15/07/1993
Pertinence
Question n° 08849 posée par M. Marcel Vidal

Politique en matière de formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

01/12/1994
Pertinence
Question n° 18643 posée par M. Roland Courteau

Financement des contrats initiative-emploi du département de l'Aude

Réponse du ministère : Travail

07/11/1996
Pertinence
Question n° 19137 posée par M. Raymond Courrière

Situation des organismes accueillant des objecteurs de conscience

Réponse du ministère : Travail

28/11/1996
Pertinence
Question n° 0611S posée par M. Gérard Delfau

Conséquences des réductions budgétaires imposées au centre hospitalier universitaire de Montpellier

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1997
Pertinence
Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne

Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00474 posée par M. Jacques Blanc

Organisation des maisons départementales des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

05/07/2007
Pertinence