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Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 21321 posée par M. Marcel Vidal

   Retour du tourisme fluvial

   Réponse du ministère : Tourisme

   21/05/1992

   Pertinence

2. Question n° 0013G posée par M. Ivan Renar

   Culture et Front national

   Réponse du ministère : Budget

   24/04/1998

   Pertinence

3. Question n° 10221 posée par M. Georges Mouly

   Contrat de plan du Massif central

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   20/08/1998

   Pertinence

4. Question n° 04989 posée par M. Jean Louis Masson

   Statistiques relatives à la parité au sein des vice-présidents des conseils régionaux

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   26/12/2002

   Pertinence

5. Question n° 05902 posée par M. Thierry Foucaud

   Contrats de plan Etat-région

   Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

   27/02/2003

   Pertinence

6. Question n° 0198S posée par M. Bertrand Auban

   Contestation de l'étude relative à la plate-forme aérienne de Toulouse-Blagnac

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   28/02/2003

   Pertinence

7. Question n° 0381G posée par M. Josselin de Rohan

   Causes de l'augmentation de la fiscalité locale

   Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

   05/11/2004

   Pertinence

8. Question n° 0631G posée par M. Josselin de Rohan

   Procédure judiciaire à l'encontre de M. Georges Frêche

   Réponse du Ministère de la justice

   24/02/2006

   Pertinence

9. Question n° 0790G posée par M. Robert Tropeano

   Difficultés du monde viticole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/01/2007

   Pertinence

10. Question n° 06507 posée par M. Raymond Couderc

    Plan de modernisation de la viticulture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    04/12/2008

    Pertinence