Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

Question n° 00504 posée par M. Michel Miroudot

Politique de sauvegarde du patrimoine monumental

La question est caduque

24/04/1986
Pertinence
Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher

Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

07/05/1987
Pertinence
Question n° 00739 posée par M. Louis De La Forest

Monuments inscrits à l'inventaire supplémentaire : financement des travaux, instruction des dossiers

Réponse du ministère : Culture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00843 posée par M. Josselin de Rohan

Situation du château d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)

Réponse du ministère : Culture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01105 posée par M. Marcel Vidal

Ventilation des crédits pour la mise en valeur du patrimoine national

Réponse du ministère : Culture

28/07/1988
Pertinence
Question n° 04503 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

Protection et mise en valeur du patrimoine rural

Réponse du ministère : Culture

27/04/1989
Pertinence
Question n° 04979 posée par M. Marcel Vidal

Financement de la sauvegarde des petits édifices cultuels

Réponse du ministère : Culture

01/06/1989
Pertinence
Question n° 06831 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un dispositif décentralisé pour le classement au patrimoine régional

Réponse du ministère : Culture

02/11/1989
Pertinence
Question n° 12118 posée par M. Hubert Haenel

Bilan de l'application de la législation relative au patrimoine monumental

Réponse du ministère : Culture

18/10/1990
Pertinence
Question n° 03920 posée par M. Philippe Richert

Protection des monuments d'intérêt local

Réponse du ministère : Culture

02/12/1993
Pertinence