Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 0167C posée par M. Didier Boulaud

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0605G posée par M. Jacques Gautier

Restructurations territoriales de la défense

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

18/02/2011
Pertinence
Question n° 0565G posée par M. Jacques Gautier

Sommet franco-britannique et traités de coopération en matière de défense

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/11/2010
Pertinence
Question n° 0422G posée par M. Didier Boulaud

Soldats français tués en Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère

Armée française en Afghanistan

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0307G posée par M. Didier Boulaud

Politique de défense

Réponse du Ministère de la défense

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

Livre blanc sur la défense

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0756G posée par M. Xavier Pintat

Sommet de l'OTAN

Réponse du Ministère de la défense

01/12/2006
Pertinence
Question n° 24996 posée par M. Didier Boulaud

Plan européen de développement des capacités

Réponse du Ministère de la défense

26/10/2006
Pertinence
Question n° 24997 posée par M. Didier Boulaud

Document "la vision à long terme" préparé par l'Agence européenne de défense (AED)

Réponse du Ministère de la défense

26/10/2006
Pertinence