Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 10996 posée par M. Didier Boulaud

    Exécution des crédits de défense pour l'année 2003

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10333 posée par M. Didier Boulaud

    Situation financière de l'Institut technique de la vigne et du vin (ITV)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05994 posée par M. Didier Boulaud

    Désaffection des jeunes pour les études scientifiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04838 posée par M. Didier Boulaud

    Copie de la déclaration d'armement irakienne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03957 posée par M. Didier Boulaud

    Plan de restructuration de l'Office national des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03019 posée par M. Didier Boulaud

    Lutte contre le tabagisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible