Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 14203 posée par M. Didier Boulaud

    Pratique de la natation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13231 posée par M. Didier Boulaud

    Plan d'épandage des boues de station d'épuration dans le cadre de l'article L. 541-1 du code de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13232 posée par M. Didier Boulaud

    Modification du décret n° 97-1133 pour l'évacuation des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08685 posée par M. Didier Boulaud

    Fonctionnement des centres régionaux de propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05724 posée par M. Didier Boulaud

    Obligation pour les communes d'assurer la protection incendie et loi sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05725 posée par M. Didier Boulaud

    Protection incendie : moyens financiers accordés aux communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible