Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0034G posée par M. Jean-Claude Carle

Attractivité et compétitivité de la France

Réponse du Premier ministre

15/11/2002
Pertinence
Question n° 0095G posée par M. Bernard Angels

Taux de croissance et perspectives budgétaires

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/02/2003
Pertinence
Question n° 0096G posée par M. Michel Mercier

Situation économique générale

Réponse du Premier ministre

28/02/2003
Pertinence
Question n° 0110G posée par M. Jean-Pierre Masseret

Politique économique du Gouvernement

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

07/03/2003
Pertinence
Question n° 0192G posée par M. François Marc

Perspectives de croissance

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

03/10/2003
Pertinence
Question n° 0675G posée par M. Michel Billout

Politique économique de la France

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

05/05/2006
Pertinence
Question n° 0773G posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation économique et sociale

Réponse du Premier ministre

12/01/2007
Pertinence
Question n° 0805G posée par M. Roland Courteau

Le bilan de la politique économique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0161G posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Conséquences de la crise sur les collectivités locales

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

17/10/2008
Pertinence
Question n° 0252G posée par M. Daniel Marsin

Situation aux Antilles

Réponse du Premier ministre

20/02/2009
Pertinence