Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0789G posée par M. Claude Domeizel

    Carte scolaire et fermeture des classes RASED

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0656G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Budget et effectifs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0258G posée par M. Alain Gournac

    Négociations avec les enseignants-chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0181G posée par M. Yannick Bodin

    Problèmes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0753G posée par M. Gérard Delfau

    Grève des chefs d'établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0722G posée par M. Henri de Richemont

    Décharge horaire des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne