Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

120 questions

  1. Question n° 0589G posée par M. Jean-Michel Baylet

    Situation en Afghanistan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0590G posée par M. Michel Pelchat

    Financement des revendications sociales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0008G posée par M. Roland Courteau

    Politique de l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0014G posée par Mme Annie David

    Plans sociaux de licenciements

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0034G posée par M. Jean-Claude Carle

    Attractivité et compétitivité de la France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0062G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0064G posée par M. Jean-Marie Poirier

    Dialogue social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0065G posée par M. Claude Domeizel

    Méthode employée pour réformer les retraites notamment à EDF-GDF

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0068G posée par M. Didier Boulaud

    Réforme des allocations personnalisées au logement (APL)

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0075G posée par Mme Gisèle Printz

    Plans sociaux

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne