Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0565G posée par M. Jacques Gautier

Sommet franco-britannique et traités de coopération en matière de défense

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/11/2010
Pertinence
Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère

Armée française en Afghanistan

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0307G posée par M. Didier Boulaud

Politique de défense

Réponse du Ministère de la défense

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0282G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Organisation du sommet de l'OTAN

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

03/04/2009
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

Livre blanc sur la défense

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0489G posée par M. Didier Boulaud

Politique de défense

Réponse du Premier ministre

08/04/2005
Pertinence
Question n° 16918 posée par M. Didier Boulaud

Modalités de la commande de cinquante-neuf avions Rafale

Réponse du Ministère de la défense

31/03/2005
Pertinence
Question n° 16688 posée par M. Didier Boulaud

Financement du programme FREMM

Réponse du Ministère de la défense

24/03/2005
Pertinence
Question n° 12860 posée par M. Didier Boulaud

Programmes affectés par les annulations de crédits de la défense

Réponse du Ministère de la défense

01/07/2004
Pertinence
Question n° 12093 posée par M. Didier Boulaud

Situation des industries de défense

Réponse du Ministère de la défense

13/05/2004
Pertinence