Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 20681 posée par M. Jean-Noël Guérini

Budget des maisons de l'emploi

La question est caduque

03/11/2011
Pertinence
Question n° 13692 posée par M. Jean-Noël Guérini

Alternance pour les adultes

La question est caduque

13/11/2014
Pertinence
Question n° 16238 posée par M. Jean-Noël Guérini

Défaillances dans l'indemnisation par Pôle emploi

La question est caduque

14/05/2015
Pertinence
Question n° 20579 posée par M. Jean-Noël Guérini

Discriminations en raison de l'apparence

La question est caduque

17/03/2016
Pertinence
Question n° 22019 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conséquences sanitaires et sociales du chômage

La question est caduque

02/06/2016
Pertinence
Question n° 23598 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aides à l'emploi des jeunes

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 25391 posée par M. Jean-Noël Guérini

Alternance pour les adultes

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25458 posée par M. Jean-Noël Guérini

Discriminations en raison de l'apparence

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25514 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conséquences sanitaires et sociales du chômage

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25526 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aides à l'emploi des jeunes

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence