Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 11883 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de la réforme portuaire sur la situation des salariés et des entreprises de manutention.

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13418 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Maintien du service postal sur l'ensemble du territoire national

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20681 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Budget des maisons de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13692 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Alternance pour les adultes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14022 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dégâts causés par la mouche de l'olive

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14891 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dysfonctionnements de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15654 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16238 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Défaillances dans l'indemnisation par Pôle emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19738 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation financière des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20579 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Discriminations en raison de l'apparence

    La question est caduque

    Pertinence Faible