Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0354S posée par M. Roland Courteau

Travaux de réfection du commissariat de Narbonne

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

10/05/2018
Pertinence
Question n° 0050S posée par M. Roland Courteau

Malaise chez les policiers

La question est caduque

26/07/2012
Pertinence
Question n° 23014 posée par M. Roland Courteau

Évolution des effectifs de la gendarmerie dans l'Aude

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

15/03/2012
Pertinence
Question n° 0993S posée par M. Roland Courteau

Fermeture de la gendarmerie mobile de Narbonne

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

05/08/2010
Pertinence
Question n° 13361 posée par M. Roland Courteau

Baisse des effectifs de police dans l'Aude

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

06/05/2010
Pertinence
Question n° 0667G posée par M. Raymond Courrière

Transfert des routes aux départements

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

14/04/2006
Pertinence
Question n° 30484 posée par M. Roland Courteau

Mise en place d'une police de proximité à Narbonne

Réponse du ministère : Intérieur

18/01/2001
Pertinence
Question n° 0799S posée par M. Roland Courteau

Politique de lutte contre l'insécurité

Réponse du ministère : Intérieur

28/04/2000
Pertinence
Question n° 09832 posée par M. Roland Courteau

Systèmes de protection collectifs contre les impacts de la foudre

Réponse du ministère : Industrie

09/02/1995
Pertinence
Question n° 0181S posée par M. Roland Courteau

Déclaration de catastrophe naturelle pour les inondations survenues dans le département de l'Aude

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

04/12/1994
Pertinence